Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 SYNDICAT AOC FAUGERES
/
Faugères, Nature schiste
Marque expirée - Marque en non vigueur

Faugères, Nature schiste
SYNDICAT AOC FAUGERES association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3580111
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018
Faugères, Nature schiste de SYNDICAT AOC FAUGERES

Présentation de la marque Faugères, Nature schiste

Déposée le 3 juin 2008 par l'association loi 1901 SYNDICAT AOC FAUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Faugères, Nature schiste »

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT AOC FAUGERES domicilié(e) 4 rue de la poste,34600 FAUGERES - 34600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 834 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT AOC FAUGERES domicilié(e) 4 rue de la poste,34600 FAUGERES - 34600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faugères, Nature schiste est expirée depuis le 3 juin 2018.

SYNDICAT AOC FAUGERES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND TERROIR DE SCHISTE , GRANDS VINS DE NATURE , FAUGERES, GRANDS VINS DE NATURE


SYNDICAT AOC FAUGERES association Loi 1901 - 4 rue de la poste,34600 FAUGERES - 34600 - France - SIREN 413834888


SYNDICAT AOC FAUGERES - 4 rue de la poste,34600 FAUGERES - 34600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Vins d'appellation d'origine “ Faugères ” ; eaux-de-vie d'appellation d'origine “ Faugères ”.